Subsides – Audiovisuel

• Votre association sans but lucratif (asbl) est domiciliée dans la Région de Bruxelles-Capitale
• Votre association promeut la diffusion et la médiation d’œuvres audiovisuelles à Bruxelles

Nous attirons l’attention sur le fait que le secteur de l’audiovisuel de la Commission communautaire française n’intervient pas dans les projets de production ou de réalisation de films. Cette matière est de la compétence de la Fédération Wallonie Bruxelles – Centre du Cinéma.

Notre soutien sert uniquement à la diffusion et à la médiation d’activités audiovisuelles dans la Région de Bruxelles-Capitale en privilégiant la participation culturelle du plus grand nombre, la promotion de la diversité bruxelloise au sein des équipes et des publics, l’émancipation et l’attention accrue aux personnes marginalisées ou fragilisées.

Le dossier de demande de subvention relatif au fonctionnement de votre association ou à ses activités annuelles doit nous parvenir au plus tard le 30 avril de l’année en cours. Si votre demande concerne une activité ponctuelle, votre dossier doit nous parvenir au minimum trois mois avant son déroulement public effectif.

• Rendez vous sur le guichet électronique IRISbox dont voici le manuel d’utilisation (1,05 Mo – PDF – Télécharger le document) .
• Cependant, jusqu’au 31 mars 2023, votre dossier de demande de subvention peut encore nous être transmis en suivant les démarches que vous avez effectuées en 2022. Vos documents doivent alors être adressés par courriel aux personnes renseignées ou, par courrier, à la Commission communautaire française, Direction d’administration des Affaires culturelles, rue des Palais, 42 à 1030 Bruxelles.

Documents :

• Liste des documents administratifs à remplir – docx – 20 ko – Télécharger le document
• Questionnaire “générique” – docx – 90 ko – Télécharger le document
• Questionnaire “CULTURE”  docx – 129 ko – Télécharger le document
• Informations budgétaires – xlsx – 178 ko – Télécharger le document
• Modèle de rapport d’activités – docx – 58 ko – Télécharger le document

Sous certaines conditions, la COCOF intervient dans les frais des droits de projection pour les films sélectionnés. Voir le site RACC pour les conditions et la sélections des films.

Pour l’intervention du RACC, après la projection du film, renvoyer le formulaire de remboursement dûment complété et signé accompagné de la FACTURE et de la PREUVE DE PAIEMENT.

Le formulaire de déclaration de créance est téléchargeable en PDF sur le site du RACC à la rubrique « Formulaires Remboursement ».

Pour l’intervention du RACC, après la projection du film, renvoyer le formulaire de remboursement dûment complété et signé accompagné de la FACTURE et de la PREUVE DE PAIEMENT.

Le formulaire de déclaration de créance est téléchargeable en PDF sur le site du RACC à la rubrique « Formulaires Remboursement ».