Soutien aux frais de fonctionnement des clubs sportifs (saison sportive 2022-2023)

Chaque année, la CCOCOF soutient les clubs sportifs bruxellois affiliés à une fédération sportive reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles dans leurs frais de fonctionnement. La période de demande de subvention pour la saison 2022-2023 sera ouverte du 23 janvier 2023 jusqu’au 28 février 2023.

Conditions et méthode de calcul de la subvention

Les conditions pour postuler à ce subside sont les suivantes :

  • Être affilié à une fédération sportive reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles
  • Avoir son siège d’activités en Région bruxelloise
  • Être constitué en ASBL
  • S’adresser majoritairement à un public bruxellois
  • Être inscrit sur le cadastre des sports : sport.brussels

Tous les clubs remplissant ces conditions ont droit à une subvention. Celle-ci est calculée sur base du nombre d’heures d’entrainement du club ainsi que sur le nombre de participant.e.s à ces entrainements. De plus, une majoration du subside est prévue si le club rempli certains critères (tarifs accessibles, l’existence d’une section senior, d’une section féminine, etc.).

Comment et quand introduire votre demande ?

Attention ! La procédure a changé : La demande de subside s’effectue en plusieurs étapes :

Premièrement, vous devez vous assurer que la personne qui introduira la demande de subvention peut représenter l’ASBL sur IRISbox. Pour cela, la personne doit être inscrite sur CSAM, une plateforme administrative. Si ce n’est pas le encore le cas, ce document vous indique la marche à suivre pour s’inscrire sur la plateforme CSAM : CSAM – PDF – 752 ko – Télécharger le document

Deuxièmement, vous devez créer un compte sur sport.brussels. Une fois le compte créé, vous devez créer une organisation et une fiche club.

Une fois votre club ajouté sur sport.brussels, vous devrez remplir la fiche contact et la fiche discipline.

Enfin, après avoir complété ces trois fiches (club, contact et discipline), vous pouvez remplir le formulaire IRISbox en cliquant sur « COCOF – Aide aux frais de fonctionnement des clubs sportifs saison 22-23 » dans l’onglet subside de votre tableau de bord sur sport.brussels.

Si vous rencontrez des difficultés pour remplir votre demande de subside, ce document reprend toutes les étapes à suivre : étapes demande de subvention – PDF – 496 ko – Télécharger le document

Si vous le désirez, une vidéo explicative reprenant les différentes étapes à réaliser pour introduire une demande de subvention est également disponible sur le lien suivant : https://www.youtube.com/watch?v=yvOpKkdxhvw

Pour remplir votre demande de subside, les documents suivants vous seront demandés :

  • Preuve que le club est affilié à une fédération reconnue
  • Copie des comptes et bilans 2021 avec le cachet du Greffe du Tribunal de l’Entreprise
  • Copie des attestations d’occupation des infrastructures sportives pour la saison concernée
  • Le relevé d’identité bancaire (RIB) de l’ASBL

Nous vous conseillons de les avoir scannés au préalable pour pouvoir nous les fournir via IRISbox.

La date limite pour remettre votre demande a été fixée au 28 février 2023. Passé cette date, votre demande ne sera plus prise en compte. Nous vous conseillons vivement de ne pas attendre la date limite pour compléter votre dossier.

Contacts

Pour toutes questions relatives au site sport.brussels et à l’enregistrement de votre club sur celui-ci, nous vous invitons à contacter perspective.brussels via l’adresse email sport@perspective.brussels. Une réponse vous sera donnée dans les 24h (jours ouvrables).

Pour des questions sur la procédure, vous pouvez contacter le secteur sport de la COCOF via l’adresse sport@spfb.brussels ou en appelant les numéros suivants : 02 800 81 89 ou le 02 800 81 88.

Documents / Tutoriels

Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour télécharger les différents documents explicatifs concernant la procédure à suivre ainsi que le règlement de cette subvention :

Quelle période couvre la subvention ?

La subvention couvre les frais de la deuxième partie de la saison 2022-2023, à savoir du 1er janvier 2023 au 30 juin 2023.

IRISbox e-administration

A votre service

Michaël Meulders
mmeulders@spfb.brussels
02 800 81 89

Gaëtan Lecouturier
glecouturier@spfb.brussels
02 800 81 88