Soutien aux frais de fonctionnement des clubs sportifs (saison sportive 2024-2025)

Attention : le lancement de cet appel à subvention étant effectué en période d’affaires courantes, nous ne pouvons actuellement malheureusement pas garantir avec certitude son attribution. La publication de cet appel n’ouvre donc aucun droit. La COCOF s’engage à traiter chaque dossier de demande de subside du mieux possible mais la décision de l’octroi des subsides dépendra du/de la ministre en charge du sport et/ou du Gouvernement de plein exercice. L’attribution des subsides se fera dans la limite des budgets disponibles.

Chaque année, la COCOF soutient les clubs sportifs bruxellois affiliés à une fédération sportive reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles dans leurs frais de fonctionnement. L’appel à projets pour la saison 2024-2025 est ouvert jusqu’au 20 avril 2025.

Conditions et méthode de calcul de la subvention

Les conditions pour postuler à ce subside sont les suivantes :

• Être affilié à une fédération sportive reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
• Avoir son siège d’activités en Région bruxelloise.
• Être constitué en ASBL.
• S’adresser majoritairement à un public bruxellois.

Tous les clubs remplissant ces conditions ont droit à une subvention. Celle-ci est calculée sur base du nombre d’heures d’entrainement du club ainsi que sur le nombre de participant.e.s à ces entrainements. De plus, une majoration du subside est prévue si le club rempli certains critères (tarifs accessibles, l’existence d’une section senior, d’une section féminine, etc.).

Comment et quand introduire votre demande ?

(Vous pouvez passer cette étape si vous vous êtes déjà connecté sur Irisbox en tant qu’entreprise).

Premièrement, vous devez vous assurer que la personne qui introduira la demande de subvention peut représenter l’ASBL sur IRISbox. Pour cela, la personne doit être inscrite sur CSAM, une plateforme administrative. Si ce n’est pas le encore le cas, ce document vous indique la marche à suivre pour s’inscrire sur la plateforme CSAM : CSAM – PDF – 752 ko – Télécharger le document

Deuxièmement, vous devez remplir le formulaire IRISbox en cliquant sur ce lien et en vous connectant en tant qu’entreprise.

Pour remplir votre demande de subside, les documents suivants vous seront demandés :

• Preuve que le club est affilié à une fédération reconnue.
• Copie des comptes et bilans 2023 avec le cachet du Greffe du Tribunal de l’Entreprise.
• Copie des attestations d’occupation des infrastructures sportives pour la saison concernée (2024-2025).
• Le relevé d’identité bancaire (RIB) de l’ASBL.

Nous vous conseillons de les avoir scannés au préalable pour pouvoir nous les fournir via IRISbox.

Contacts

Pour des questions sur la procédure, vous pouvez contacter le secteur sport de la COCOF via l’adresse sport@spfb.brussels ou en appelant le numéro suivant : 02 526 79 98.

Documents / Tutoriels

Vous pouvez cliquer sur les liens suivants pour télécharger les différents documents explicatifs concernant la procédure à suivre ainsi que le règlement de cette subvention :

• CSAM – PDF – 752 ko – Télécharger le document
• Règlement subvention – PDF – 393 ko – Télécharger le document

Quelle période couvre la subvention ?

La saison 2024-2025, à savoir du 1er janvier 2025 au 30 juin 2025.